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Marques déposées par monsieur DUVAL Jean Pierre
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LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT
Monsieur DUVAL Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1735727
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
13/01/1998
LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT de DUVAL Jean Pierre

Présentation de la marque LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT

Déposée le 13 janvier 1988 par monsieur DUVAL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUVAL Jean Pierre domicilié(e) 3, Avenue Gambetta, 76400 FECAMP - France.

La marque LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT est expirée depuis le 13 janvier 1998.

DUVAL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES DIGESTIVES , EKOFOPI , BIO-REPORTER , MEMO-DATA


Monsieur DUVAL Jean Pierre - 3, Avenue Gambetta, 76400 FECAMP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Meubles literie, tapis moquettes, tissus, luminaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.